Mentions légales

MENTIONS LÉGALES DU SITE

Société : NeoXcelsior

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Kimono Passion les présentes mentions légales.

Le site Kimono Passion est accessible à l'adresse suivante : https://kimono-passion.com/ (ci-après "le Site"). L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

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ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES


En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

  1. Editeur du site

Le site Kimono-Passion est domicilié à l'adresse suivante :

229 rue Saint-Honoré

75001 Paris

Immatriculé au numéro suivant : 87828115300014.

Adresse e-mail : contact@kimono-passion.com

ci-après " l'Éditeur

      2. Directeur de publication

Le Directeur de publication est : Alain

Adresse e-mail de contact : team@neoxcelsior.com

ci-après " le Directeur de publication "

      3. Hébergeur du site

Le site Kimono-Passion est hébergé par :

Shopify dont le siège est situé à l'adresse suivante : 150 Elgin Street 8th Floor Ottawa, Ontario K2P 1L4

Téléphone : 613 241-2828

Adresse e-mail : corporate@shopify.com.

  1. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Kimono-Passion.


ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ


Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d'impossibilité d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.


ARTICLE 3 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION


Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.


ARTICLE 4 - CONTACT


Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : contact@kimono-passion.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

Le site Kimono-Passion vous souhaite une excellente navigation !

ARTICLE 5 - Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : kimono-passion.com
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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